La pollution en mer et MARPOL à bord

La leçon en mots simples

1. Champ de l’Annexe IV
   • L’Annexe IV de MARPOL couvre les voyages internationaux des navires de 400 GT ou plus, ou certifiés pour plus de 15 personnes.
   • GT désigne la jauge brute : le volume intérieur, pas le poids.
   • Un broyage et une désinfection agréés permettent un rejet à plus de 3 milles marins (nm) de la terre la plus proche.
   • Les eaux usées non traitées exigent plus de 12 nm.
   • Dans ces cas, les eaux stockées doivent être rejetées à un débit modéré approuvé, en faisant route à 4 nœuds ou plus.
   • Les interdictions locales restent applicables.
   • Les petits plaisanciers suivent généralement les règles nationales.
2. Règles nationales et régionales
   • Les petits bateaux relèvent plutôt des règles de l’État côtier, très variables.
   • Beaucoup interdisent les rejets des toilettes dans les ports, marinas, baies et zones protégées.
   • Certains les interdisent dans toutes leurs eaux.
   • Avant une croisière, consultez les règles de chaque pays et zone : guides nautiques, capitaineries et sites nationaux de plaisance les indiquent.
3. Exemples
   • Depuis le 1er avril 2015, la Suède interdit les rejets des toilettes de tous les bateaux de plaisance, même étrangers, dans ses eaux jusqu’à 12 milles marins.
   • Aux États-Unis, des toilettes fixes imposent un dispositif sanitaire marin certifié.
   • Dans une zone de rejet interdit (No Discharge Zone), même les eaux usées traitées restent à bord.
   • Dans la zone spéciale de la Baltique, les navires à passagers doivent retenir leurs eaux usées ou utiliser une station agréée respectant ses normes supplémentaires d’élimination des nutriments.
4. Réservoirs de rétention
   • Un réservoir de rétention garde les eaux des toilettes à bord jusqu’à une station de pompage.
   • Les bateaux construits selon la directive européenne actuelle relative aux bateaux de plaisance, avec toilettes, doivent avoir un réservoir ou un système de traitement.
   • Là où le rejet est interdit, bloquez la vanne trois voies, qui sélectionne le réservoir ou la mer, vers le réservoir.
   • Voir le module Navire pour le circuit.
5. Eaux grises
   • Les eaux grises viennent des éviers et douches.
   • Séparées des eaux des toilettes, elles échappent normalement à l’Annexe IV.
   • Mélangées, elles suivent les règles des eaux usées.
   • Des restrictions locales peuvent aussi s’appliquer.
   • N’y mettez ni hydrocarbures ni restes alimentaires : ce mélange ne contourne pas les règles antipollution.
   • Limitez le savon et jetez les restes à la poubelle.
   • Même biodégradable, le savon peut nuire à la vie marine.

Données clés

Points clés

• L’Annexe IV vise les navires de 400 GT ou plus, ou certifiés pour plus de 15 personnes, en voyage international.
• Les petits bateaux suivent les règles nationales et régionales sur les eaux usées, variables selon le pays.
• Beaucoup de zones interdisent les rejets des toilettes dans les ports, baies et espaces protégés ; certaines les interdisent partout.
• Un réservoir de rétention garde les eaux à bord jusqu’à une station de pompage.

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Cas pratique et clés d'examen

Clés d'examen

1. 1Annexe IV : voyages internationaux, 400 GT ou plus, ou certification pour plus de 15 personnes. Broyage et désinfection agréés : >3 nm de la terre la plus proche ; eaux non traitées : >12 nm. Eaux stockées : débit modéré approuvé, en faisant route à 4 nœuds ou plus. Respectez les interdictions locales.
2. 2Petits bateaux : règles nationales applicables ; vérifiez chaque pays et zone avant de partir.
3. 3Réservoir de rétention et pompage ; en zone de rejet interdit, la vanne trois voies reste vers le réservoir.