Décide
Sans dispositif équivalent agréé, quelle teneur maximale en soufre du carburant est autorisée en zone de contrôle des émissions ?
La leçon en mots simples
- Annexe VI et zones de contrôle des émissions
- L’Annexe VI de MARPOL limite la pollution atmosphérique des navires.
- Sans dispositif équivalent agréé, comme l’épuration des gaz d’échappement, le soufre du carburant est limité à 0,50 % mondialement et à 0,10 % en zone de contrôle des émissions (ECA).
- La mer Méditerranée est devenue une ECA soufre le 1er mai 2025, rejoignant la Baltique, la mer du Nord, l’Amérique du Nord et la mer des Caraïbes des États-Unis.
- Ces exigences concernent aussi la plaisance.
- En pratique en plaisance
- Ne supposez pas que le gazole du port contient autant de soufre que le gazole routier.
- Comparez la fiche du fournisseur à la limite applicable.
- Entretenez le moteur, évitez de le laisser des heures au ralenti et coupez les groupes électrogènes au mouillage si possible.
- Une fumée noire révèle une mauvaise combustion et du carburant gaspillé.
- Pourquoi réglementer les peintures
- La peinture antisalissure empêche algues et balanes de se fixer à la coque.
- Beaucoup libèrent un biocide, une substance qui les tue ou les repousse.
- Certains nuisent bien au-delà des organismes fixés.
- Le TBT (tributylétain) déformait les coquilles d’huîtres et faisait apparaître des organes sexuels mâles chez les gastéropodes marins femelles, perturbant leur reproduction.
- Ces dégâts ont conduit à une convention de l’OMI.
- La Convention AFS
- La Convention AFS (Convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires) interdit les peintures organostanniques, comme celles au TBT.
- Elle est entrée en vigueur en 2008.
- Depuis le 1er janvier 2023, elle interdit aussi les nouvelles couches contenant de la cybutryne, un herbicide nocif pour les herbiers marins et les algues.
- Peinture et nettoyage
- Travaillez sur la coque à terre, sur une aire de carénage qui récupère les résidus et les eaux de lavage.
- Ne rejetez jamais de peinture antisalissure en mer par grattage ou lavage haute pression.
- Beaucoup de ports interdisent le brossage des coques à flot.
Données clés
- Limite mondiale de soufre
- 0,50 % en masse, sauf dispositif équivalent agréé
- Limite de soufre en ECA
- 0,10 % en masse, sauf dispositif équivalent agréé
- ECA soufre de Méditerranée
- En vigueur depuis le 1er mai 2025
- Peinture au TBT (organostannique)
- Interdite par la Convention AFS, en vigueur depuis 2008
- Peinture à la cybutryne
- Nouvelles applications interdites depuis le 1er janvier 2023
Points clés
- Sans dispositif équivalent agréé, le soufre du carburant est limité à 0,50 % mondialement et à 0,10 % en ECA.
- La Méditerranée est une ECA soufre depuis le 1er mai 2025.
- Les peintures au TBT sont interdites ; les nouvelles couches à la cybutryne le sont depuis le 1er janvier 2023.
- Grattez et lavez la coque à terre, là où les déchets sont récupérés.
Vérifie ce que tu as lu
Un bateau utilise un carburant à 0,30 % de soufre, sans traitement équivalent agréé des gaz d’échappement. Peut-il l’utiliser en Méditerranée ?
Vrai ou faux ?
Décide pour chaque phrase avant de voir la réponse.
Gratter la coque à flot sur son corps-mort est sans danger.
Grattez et lavez la coque à terre, là où les déchets sont récupérés.
La Méditerranée est une ECA soufre depuis le 1er mai 2025.
Un vieux pot de peinture à la cybutryne reste légal à appliquer.
Cas pratique et clés d'examen
Situation
Vous achetez un bateau d’occasion en Grèce. L’ancien propriétaire a laissé un pot de peinture antisalissure de 2016, étiqueté cybutryne (Irgarol). Un ami propose de brosser la coque sur son corps-mort, puis d’appliquer la peinture au chantier.
Voir la réponse
Ne l’appliquez pas. Depuis le 1er janvier 2023, la Convention AFS interdit les nouvelles couches à la cybutryne. Confiez le pot à la filière des déchets dangereux du chantier. Nettoyez la coque à terre, sur une aire récupérant les résidus, plutôt que sur son corps-mort.
Clés d'examen
- Sans dispositif équivalent agréé : soufre du carburant à 0,50 % mondialement, 0,10 % en ECA ; ECA de Méditerranée depuis le 1er mai 2025.
- Convention AFS : TBT (organostannique) interdit ; nouvelles couches à la cybutryne interdites depuis le 1er janvier 2023.
- Grattage et lavage de coque à terre avec récupération des déchets ; jamais en mer.
